Les communes en désintox

Gilles Lucas — 2011-11-30T06:23:00Z

À l'heure où l'on dépèce Dexia, banque spécialisée dans « l'aide » financière aux collectivités territoriales, ces dernières montent à l'assaut de leurs emprunts toxiques aux taux d'intérêt exorbitants. Leur allié ? L'association Un autre monde est possible.

par Jiho

C'est la guerre ! D'un côté, à grands coups d'emprunts toxiques, les grandes banques se livrent à des tirs d'artillerie sur les mairies, communautés de communes, conseils généraux et régionaux, syndicats intercommunaux à qui elles ont prêté de l'argent sans annoncer clairement les variations extravagantes des taux d'intérêt. En face, dans les tranchées, sous la direction de l'association Un autre monde est possible, une troupe d'experts financiers et d'avocats prépare la contre-offensive. Depuis un an, cette association installée dans l'Essonne fourbit ses armes et passe à l'attaque quand ses compétences sont requises. Un ex-conseiller financier, autrefois concepteur de produits bancaires et aujourd'hui farouche militant de la nationalisation des banques, fait office de chef d'état-major. Depuis quatorze ans, et avec succès, Laurent Rispoli vérifie et démonte les contrats et les engagements abusifs avec lesquels les établissements de crédit ferrent leurs créanciers. Le boulot de son cabinet d'experts : détricoter les tripatouillages contractuels et les labyrinthes sémantiques minutieusement concoctés par tous ces orfèvres en circonvolutions bancaires. L'objectif ? Que les collectivités se débarrassent de leurs emprunts à risque.

« Une des premières actions de Un autre monde est possible, créée en 2008, a été de mettre en place une coopérative d'achat solidaire, consacrée à la redistribution et la récupération de biens alimentaires, par et pour les militants qui sont dans le besoin, dit Guy, l'un des responsables. En 2010, notre rencontre avec le cabinet d'experts de Laurent Rispoli nous a ouvert de nouvelles opportunités. Puisque, depuis tant d'années, ils réussissent à faire économiser de l'argent à des emprunteurs abusés, peut-être était-il possible qu'une telle activité favorise le développement d'activités associatives. Nous sommes alors devenus l'interface entre les victimes des banques et les banques elles-mêmes. »

Sollicités par des collectivités locales gravement empêtrées dans le jeu inextricable des crédits contractés auprès de banques telles que Dexia, la Société Générale, BNP, le Crédit Agricole ou encore le Crédit Coopératif1, ces experts proposent gratuitement un diagnostic sur l'état général de leur dette, puis exposent diverses pistes pour s'en sortir. Si les collectivités locales souhaitent poursuivre l'analyse, elles délivrent tous les contrats, historiques et actes de renégociations… « Cet audit approfondi fait remonter à la surface tous les tripatouillages, continue le militant de l'association, le caractère léonin des contrats apparaît en pleine lumière. » Une fois le caractère vicieux des prêts toxiques démontré de façon irréfutable, les experts tentent de négocier avec les banques. Deux possibilités s'offrent alors à ces dernières : elles peuvent s'entêter et affirmer que le débiteur doit respecter son engagement, ou elles admettent leur « défaite » et, afin de ne pas faire de vague, reviennent à un taux d'escompte correspondant au cours du marché. « Si les collectivités endettées partent bille en tête et les mains vides contre les banques, soit dans des dépôts de plaintes, soit dans des tentatives prématurées de négociation, elles vont forcément dans le mur. En face, l'ennemi est prêt à riposter. Les procédures sont longues, et c'est autant de temps pendant lequel il faudra continuer de payer. Cela exige donc un travail d'une très grande précision. » Sur les bons conseils de cette association, la commune de Rosny-sur-Seine (Yvelines) a déposé une plainte au pénal contre Dexia, la communauté de communes des Grands Lacs (Landes) poursuit la Caisse d'Épargne et Dexia devant une juridiction civile, et d'autres devraient suivre…

Une fois les emprunts à risques écartés et la dette épurée, l'association propose à la collectivité de définir précisément ses besoins réels, puis conçoit un nouvel emprunt adapté. Elle se charge alors de lancer un appel d'offres auprès de l'ensemble des banques selon les desiderata de l'emprunteur, et non ceux du banquier. « Une fois la maîtrise des finances locales rétablie, la collectivité rémunère les experts au prorata des sommes non dépensées suite à la renégociation de la dette. Ils reversent à leur tour un pourcentage à notre association. » Car cette dernière, en ces temps de réductions des subventions, déborde de projets : renforcer la coopérative de récupération et de distribution alimentaire, payer quelques permanents, acheter un terrain agricole, monter un hameau où l'on pourrait vivre d'une manière autonome. Une façon de remettre les choses à l'endroit, pour le bien du plus grand nombre.

1 Organisme bancaire spécialisé dans l'accompagnement des structures de l'économie sociale et solidaire, et des particuliers qui en sont proches.

CQFD, mensuel de critique et d'expérimentation sociales

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